Agenda

  • CONFERENCE DES MAIRES LE 27 NOVEMBRE A CIVAUX

    27/11/2018

    Le 27 novembre 2018 à 14h00, salle des fêtes de Civaux, conférence des Maires annuelle des 95 communes du territoire du Syndicat Mixte SCoT Sud Vienne. A l'ordre du jour, présentation et débat sur l'arrêt de projet du SCoT Sud Vienne.

  • REUNION PUBLIQUE A SOMMIERES DU CLAIN

    04/12/2018

    Réunion publique de débat sur le SCoT Sud Vienne le 4 décembre 2018 à 18h00 à Sommières du Clain (salle des fêtes)

  • REUNION PUBLIQUE A CIVAUX

    05/12/2018

    Réunion publique de débat sur le SCoT Sud Vienne le 5 décembre 2018 à 18h00 à Civaux (salle des fêtes)

  • REUNION DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES

    11/12/2018

    Réunion des Personnes Publiques Associées le mardi 11 décembre 2018 à 10h00 à l'hôtel de ville de GENCAY. A l'ordre du jour : examen et débat sur l'arrêt de projet du SCoT Sud Vienne

Actualités

REUNION PUBLIQUES

Réunions publiques de débat sur le SCoT Sud Vienne le 4 décembre 2018 à 18h00 à Sommières du Clain (salle des fêtes), et le 5 décembre 2018 à 18hoo à Civaux (salle des fêtes).

 

Synthèse PADD actualisée

Le 29 septembre 2017, le Conseil Syndical a re-débattu du PADD, afin de tenir compte de l'extension du périmètre du SCoT Sud Vienne au 1er janvier 2017.

Réforme territoriale et SCoT

Le périmètre du SCoT est équivalent à celui des communautés de communes qui le composent. L'avenir du territoire est donc intimement lié aux recompositions qui seront prochainement proposées.

Projet : Transition énergétique et collectivités

parc éolien

Les collectivités sont appelées, dans le projet de loi, à participer à la transition énergétique, dont un des objectifs est de développer des "territoires à énergie positive", c'est à dire produisant plus d'énergie qu'ils n'en consomment.

Loi Alur : ce qui change maintenant

EDITO

La loi 2014-366 du 24 mars 2014 dite pour l’Accès au Logement et Urbanisme Rénové se situe dans la droite ligne des lois dites « Grenelle ».